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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0672
- Date de réception :
- 1872-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1887
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prescott
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2204
- Date de réception :
- 1898-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2395
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0017
- Date de réception :
- 1874-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2395
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Essex
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0387
- Date de réception :
- 1886-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 20126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0279
- Date de réception :
- 1879-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 Oct. 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-873-9-E, MG26-E, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2902
- Date de réception :
- 1916-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1421
- Date de réception :
- 1898-06-08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0476
- Date de réception :
- 1916-02-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0368
- Date de réception :
- 1899-02-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1332
- Date de réception :
- 1898-05-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1780
- Date de réception :
- 1892-06-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1777
- Date de réception :
- 1896-05-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0700
- Date de réception :
- 1898-03-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3742
- Date de réception :
- 1921-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1287, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0411
- Date de réception :
- 1899-03-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2355
- Date de réception :
- 1891-10-02
- Date de modification :