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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, août, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-76
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5838-8-0-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0485
- Date de réception :
- 1872-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, novembre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-126
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3505
- Date de réception :
- 1895-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0993
- Date de réception :
- 1905-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877, juillet, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1718, octobre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-39
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1828
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A045-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Richelieu - Vercheres
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1705
- Date de réception :
- 1912-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1755, février, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 100, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-100
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chateauguay - Huntingdon - Laprairie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0088
- Date de réception :
- 1879-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 374, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, avril, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : F-74
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Restigouche-Madawaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0296
- Date de réception :
- 1907-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, octobre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1658, juillet, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3034
- Date de réception :
- 1894-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 661, Bobine C-3627 Code d'accès 90
- Date de modification :