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  1. 251
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4146953
    Date :
    1670
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/900/1670
    ... France en 1669 et 1670. (François Le Mercier, SJ). FRANCE, Dépôt des cartes et plans de la Marine, Service hydrographique, Archives, Portefeuille 178, Pièce 
  2. 252
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4146678
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/900/(1611)/4, Numéro de boîte : 2000539048
    ... france (tiré de L'Escarbot) (1611). FRANCE, Dépôt des cartes et plans de la Marine, Service hydrographique, Archives, Portefeuille 178, Pièce 1.68 
  3. 253
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146064
    Numéro de décret :
    1910-0917
    Date de réception :
    1910-05-09
    Date d'examen :
    1910-05-09
    Date d'approbation :
    1910-05-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
  4. 254
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4199207
    Date :
    1656
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/900/1656 (Copy 2), Numéro de boîte : 2000229573
    ... France, 1656 [document cartographique] / par N. Sanson. Nouvelle France Ouvrages anciens, 1651-1700 Amérique du Nord Ouvrages anciens, 1651-1700 Canada (Est) 
  5. 255
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80981
    Numéro de décret :
    1898-0245
    Date de réception :
    1898-02-02
    Date d'examen :
    1898-02-02
    Date d'approbation :
    1898-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
  6. 256
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    40625
    Numéro de décret :
    1887-1567
    Date de réception :
    1887-07-15
    Date d'examen :
    1887-07-16
    Date d'approbation :
    1887-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 506, Bobine C-3387 Code d'accès 90
  7. 257
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850489
    Date :
    ca. 1838
    Source :
    Privé
    Louis VII 41eme Roi de France. Kings and rulers France Rois et souverains France Portrait medallions France Médaillons (Portraits) France
  8. 258
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318346
    Date :
    1637, janvier, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
    ... France à Jean Beauvais, représentant les Ursulines de Québec, de douze ... (France) vol. 1
  9. 259
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4145620
    Date :
    1668
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/900/1668, Numéro de boîte : 2000539032
    ... france en 1667 et en 1668. (François Le Mercier, SJ). FRANCE, Dépot des cartes et plans de la Marine, Servive hydrographique, Archives, Portefeuille 178 
  10. 260
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307169
    Numéro de décret :
    1913-0554
    Date de réception :
    1913-03-14
    Date d'examen :
    1913-03-18
    Date d'approbation :
    1913-03-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1058, Code d'accès 90
  11. 261
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850476
    Date :
    ca. 1838
    Source :
    Privé
    Louis V 35eme Roi de France. Kings and rulers France Rois et souverains France Portrait medallions France Médaillons (Portraits) France
  12. 262
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    123181
    Numéro de décret :
    1896-3985
    Date de réception :
    1896-11-23
    Date d'examen :
    1896-11-25
    Date d'approbation :
    1896-11-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3651 Code d'accès 90
  13. 264
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11227
    Numéro de décret :
    1871-1653
    Date de réception :
    1871-12-22
    Date d'examen :
    1871-12-23
    Date d'approbation :
    1871-12-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  14. 265
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850490
    Date :
    ca. 1838
    Source :
    Privé
    Philippe II 42eme Roi de France. Kings and rulers France Rois et souverains France Portrait medallions France Médaillons (Portraits) France
  15. 267
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    32389
    Numéro de décret :
    1888-1682
    Date de réception :
    1888-07-07
    Date d'examen :
    1888-07-07
    Date d'approbation :
    1888-07-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
  16. 268
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850521
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Charles IX 61eme Roi de France. Kings and rulers France Rois et souverains France Portrait medallions France Médaillons (Portraits) France
  17. 269
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    102195
    Numéro de décret :
    1904-1024
    Date de réception :
    1904-05-23
    Date d'examen :
    1904-05-26
    Date d'approbation :
    1904-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 874, Code d'accès 90
  18. 270
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4146672
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/900/(1611)/1, Numéro de boîte : 2000539045
    ... france (dans l'Escarbot) (1611). FRANCE, Dépôt des cartes et plans de la Marine, Service hydrographique, Archives, Portefeuille 178, Pièce 1.65; Portefeuille 
  19. 271
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17684
    Numéro de décret :
    1879-1572
    Date de réception :
    1879-11-11
    Date d'examen :
    1879-11-11
    Date d'approbation :
    1879-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  20. 272
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4147030
    Date :
    1699
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/900/1699 (4 sections), Numéro de boîte : 2000229608
    ... FRANCE...) de FONVILLE, 1699. FRANCE, Dépôt des cartes et plans de la Marine, Service hydrographique, Bibliothèque, Amérique septentrionale, Cartes 
  21. 273
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    21638
    Numéro de décret :
    1882-1453
    Date de réception :
    1882-07-05
    Date d'examen :
    1882-07-05
    Date d'approbation :
    1882-07-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, Bobine C-3339 Code d'accès 90
  22. 274
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4155313
    Date :
    1660
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/900/1660, Numéro de boîte : 2000539026
    ... france en 1659 et 1660. (René Ménard, SJ). FRANCE, Dépôt des cartes et plans de la Marine, Service hydrographique, Archives, Portefeuille 178, Pièce 1.53 
  23. 275
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850526
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    ... France Portrait medallions France Médaillons (Portraits) France. Credit: Library and Archives Canada, Acc. No. 1986-79-1165 Inscription: obverse: LOUIS 
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Date de modification :