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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- vers 1666
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : F-411
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2229
- Date de réception :
- 1916-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1737, octobre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1723, octobre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shefford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka - Parkdale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bruce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1722, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1720, octobre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1648, mars, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0368 L
- Date de réception :
- 1900-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685-1700]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2331
- Date de réception :
- 1909-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1702, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-G6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-2925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1898 G
- Date de réception :
- 1889-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 540, Bobine C-3400 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : F-407, F-407
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1944
- Date de réception :
- 1883-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 437, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, avril, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : F-406, F-406
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1715]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0567 H
- Date de réception :
- 1891-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0526 J
- Date de réception :
- 1894-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
- Date de modification :