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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1110
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1151 D
- Date de réception :
- 1878-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2.058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0214 J
- Date de réception :
- 1894-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 650, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1466
- Date de réception :
- 1901-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 01 juillet 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 September 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-383-5-E, Numéro de boîte : 2001102291
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1666
- Date de réception :
- 1894-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 651, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0827 M
- Date de réception :
- 1905-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 901, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- septembre 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 September 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-621-6-E, Numéro de boîte : 2001102291
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0851 J
- Date de réception :
- 1895-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 816503
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1960
- Date de réception :
- 1906-09-26
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-808-0-E, Numéro de boîte : 2001102291
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 00772
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0160
- Date de réception :
- 1897-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 10 Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1248 D
- Date de réception :
- 1878-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 378, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1964
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1927
- Date de réception :
- 1886-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1951
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 September 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10187-623-X-E, Numéro de boîte : 2001102291
- Date de modification :