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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, octobre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-153
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Roberval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1720-1721
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-3048, F-413
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rimouski
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2591
- Date de réception :
- 1898-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2388, F-49
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0463
- Date de réception :
- 1903-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1014 E
- Date de réception :
- 1882-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- vers 1797
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11033, F-409
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, octobre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 63, Numéro de bobine de microfilm : F-63
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705, octobre, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11354, F-501
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2267
- Date de réception :
- 1907-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, octobre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-151, F-151
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1718
- Date de réception :
- 1904-09-06
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1697, octobre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2380, F-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chicoutimi - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0111
- Date de réception :
- 1907-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1757
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-166
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1735, octobre, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-64
- Date de modification :