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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1717, juin, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, janvier, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11033, F-409
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1514
- Date de réception :
- 1907-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1708, novembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2114
- Date de réception :
- 1915-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3642
- Date de réception :
- 1896-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, juin, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, novembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Terrebonne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, novembre, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-26, F-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0662
- Date de réception :
- 1914-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- St. - Maurice - Lafleche
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710, novembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-420, F-420
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3706
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-502
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2463
- Date de réception :
- 1896-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1698, juillet, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2380, F-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Argenteuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, octobre, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
- Date de modification :