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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1708, octobre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-503
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706, octobre, 22 et 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11360, F-172
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0508
- Date de réception :
- 1915-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Iles de la Madeleine
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1586
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0776
- Date de réception :
- 1907-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 927, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1755, juin
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : F-405
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1720, février, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-400
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, mai, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-766
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1193
- Date de réception :
- 1872-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1698, octobre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2380, F-16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1585
- Date de réception :
- 1871-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1702, octobre, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11360, F-171
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0590
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1705, novembre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11360, F-172
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1715, novembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9291, F-129--F-130
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- McLean's Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2675
- Date de réception :
- 1894-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1706, avril, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-24, F-24
- Date de modification :