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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1461
- Date de réception :
- 1919-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1789, juin]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-573, F-573
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1317
- Date de réception :
- 1916-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-16102-0-F, Numéro de volume : 992
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0160
- Date de réception :
- 1879-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 375, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 28, 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 144, Numéro de bobine de microfilm : C-3479
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1871
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1435
- Date de réception :
- 1921-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 30, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 77, Numéro de bobine de microfilm : C-4318
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kitimat
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0590
- Date de réception :
- 1917-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 12, 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 163/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-4371
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Klickkumcheen
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1938
- Date de réception :
- 1891-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 juil. 1782
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21774, Numéro de volume : B 114, Numéro de bobine de microfilm : H-1450, A-685
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0863
- Date de réception :
- 1917-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1814
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : T-10387, Numéro de dossier : 28-A58
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1926
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Okanagan
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3472
- Date de réception :
- 1917-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 23, 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : C-857
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0207
- Date de réception :
- 1888-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 515, Bobine C-3391 Code d'accès 90