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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, octobre-décembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1214
- Date de réception :
- 1898-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1493
- Date de réception :
- 1883-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1384
- Date de réception :
- 1881-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, août, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, mars, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1168
- Date de réception :
- 1894-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1576 H
- Date de réception :
- 1892-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, septembre, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-72, F-72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2707
- Date de réception :
- 1911-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2123
- Date de réception :
- 1914-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1106
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2647
- Date de réception :
- 1889-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1908
- Date de réception :
- 1884-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
- Date de modification :