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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 November 2014
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-61419-8-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-4, Numéro de volume : 722
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1181 J
- Date de réception :
- 1895-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-18393-3-F, Numéro de volume : 1028
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1302 J
- Date de réception :
- 1896-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1332 J
- Date de réception :
- 1896-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Algoma
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numérique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0474 F
- Date de réception :
- 1884-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 449, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2708
- Date de réception :
- 1891-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1145 M
- Date de réception :
- 1906-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1974
- Date de réception :
- 1891-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0366 G
- Date de réception :
- 1886-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0474 G
- Date de réception :
- 1886-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 522, Bobine C-3393 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, July, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0653
- Date de réception :
- 1909-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1778
- Date de réception :
- 1900-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 804, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 April 2009
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-59919-7-E
- Date de modification :