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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 295 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    671
    Date :
    1905
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Unasoaorta
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310076
    Numéro de décret :
    1914-0076
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310078
    Numéro de décret :
    1914-0078
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146431
    Numéro de décret :
    1910-1285
    Date de réception :
    1910-06-17
    Date d'examen :
    1910-06-21
    Date d'approbation :
    1910-06-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453129
    Date :
    1846, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    [Delécluze [au ministre]. Les empiétements anglais sur la rive terre-neuvienne ...] Delécluze [au ministre]. Les empiétements anglais sur la rive 
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205201
    Date :
    1889
    Source :
    Gouvernement
    Avis au public. Départ des malles par la rive nord du St. Laurent durant la saison d'hiver, 1889-90 [document textuel] / A. Bolduc. Mail delivery Livraison 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682325
    Date :
    1860-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 632, Numéro de bobine de microfilm : C-12806
    Yamaska Rive Survey
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310077
    Numéro de décret :
    1914-0077
    Date de réception :
    1914-01-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407785
    Numéro de décret :
    1922-2326
    Date de réception :
    1922-11-03
    Date d'examen :
    1922-11-03
    Date d'approbation :
    1922-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322240
    Numéro de décret :
    1917-2553
    Date de réception :
    1917-09-12
    Date d'examen :
    1917-09-17
    Date d'approbation :
    1917-09-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850753
    Date :
    1 sept. 2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-207-7-F, Numéro de volume : 32
    Charte de jumelage entre Le cercle philatélique Varois Chaignot Saint Apollinaire et la société philatélique de la rive sud
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079868
    Date :
    1665, décembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
    [Contrat de mariage de Jean Hardy et Catherine Rive ...] Contrat de mariage de Jean Hardy et Catherine Rivet. Romain Becquet, notaire
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13999
    District électoral :
    Jacques-Cartier
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Accounting - 1957-05-16 Location - Parish of Ste Genevieve de Pierrefonds Summer office - 1953-11-01
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4623
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Les Eboulements - 1881-06-01 Nature of premises - Dwelling
  16. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5525969
    Date :
    1912-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
    MARY EF RIVE, Port of Registry: CHATHAM, NB, 1/1912. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  17. 19
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5539846
    Date :
    1913-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3075
    MARY E. RIVE, Port of Registry: CHATHAM, NB, 13/1913. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
  18. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25392
    Numéro de décret :
    1883-2410
    Date de réception :
    1883-11-26
    Date d'examen :
    1883-11-26
    Date d'approbation :
    1883-11-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
  19. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6349377
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11575, Numéro de dossier : 312941
    Belle Rive, Port of Registry: Sorel, QC, 8/1959. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field "File 
  20. 22
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34153
    Numéro de décret :
    1889-0647
    Date de réception :
    1889-03-18
    Date d'examen :
    1889-03-21
    Date d'approbation :
    1889-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
  21. 23
    17 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066754
    Date :
    1726, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2387--C-2388, F-48
    ... rives du fleuve, aménagement du Cul-de-Sac pour y recevoir les vaisseaux, relevé des bois de chêne et de pin, etc; prient d'envoyer au Canada des jeunes 
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316882
    Numéro de décret :
    1916-0438
    Date de réception :
    191602-26
    Date d'examen :
    1916-02-26
    Date d'approbation :
    1916-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111564
    Date :
    4 juil. 1644
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1616
    ... d'une sépulture située dans l'église paroissiale de Ciboure-des-Rives. Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (Pau, France) vol. 9758
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