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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876, July, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-14036
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3696
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1895
- Date de réception :
- 1910-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1000, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, avril, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1645
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0536
- Date de réception :
- 1899-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 788, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Addington
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, avril, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1660
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kootenay West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1997 H
- Date de réception :
- 1893-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934 - 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1043
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1335
- Date de réception :
- 1893-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1268
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0703
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1331
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0323
- Date de réception :
- 1875-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1043
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Royal
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2622
- Date de réception :
- 1907-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939 - 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0434
- Date de réception :
- 1900-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-F, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0519
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :