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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, août, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Muskoka - Parry sound
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, août, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-30, F-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2320
- Date de réception :
- 1906-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1707, août, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-28, F-28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1176 D
- Date de réception :
- 1878-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2167 M
- Date de réception :
- 1908-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saint John-Albert
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1740, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 74, Numéro de bobine de microfilm : F-74
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 octobre 1857
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3318-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1731]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-128, F-128
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1127
- Date de réception :
- 1873-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 juillet 1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-871-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 33, Numéro de bobine de microfilm : H-2941
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1661 L
- Date de réception :
- 1903-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 avril 1859
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3320-1-F, MG8-F99, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1602 L
- Date de réception :
- 1903-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 octobre 1858
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3534-9-F, MG8-F99, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : H-2935
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1640 L
- Date de réception :
- 1903-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886, juin, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F77, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 mars 1856
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2914-3-F, MG8-F99, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0741
- Date de réception :
- 1902-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 841, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 juin 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-2452-2-F, MG8-F99, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2152
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1689, juin, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3753, F-193
- Date de modification :