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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0072
- Date de réception :
- 1882-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1669, septembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, décembre, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-237
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1669, September, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0763
- Date de réception :
- 1905-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2055
- Date de réception :
- 1892-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 603, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Laval
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Labelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11592, Numéro de dossier : 311025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, December, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-237
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1893-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 September 1948 (4 March 1926)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10995
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 21, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 226, Numéro de bobine de microfilm : C-1657
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 19, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0906
- Date de réception :
- 1905-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0449
- Date de réception :
- 1900-02-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3198-10-4-E, MG28-I375, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 01, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 04, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 24, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 20, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 décembre 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-825-5-F, MG8-F99, Numéro de volume : 32, Numéro de bobine de microfilm : H-2941
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 31, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
- Date de modification :