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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709-1723
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-15684
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmagny - L'Islet
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1754, novembre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-99
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Change name gasoline vessel ST NICOLAS to W. NO. 4 - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries]
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1912-1287
- Date de réception :
- 1912-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1038, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1727, novembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2385, F-37
-
Aucun objet numérique
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2112
- Date de réception :
- 1905-11-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1302
- Date de réception :
- 1923-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333 , Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1761]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1759-1760]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-104
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- après 1725
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-766
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0988
- Date de réception :
- 1892-04-08
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- (1747)
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1718]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2411, F-123
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1725, novembre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1733
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-60
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, octobre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1738]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, avril, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-99
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-93
- Date de modification :