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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 July 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1479
- Date de réception :
- 1899-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 782, Bobine C-3772 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zoht
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- Sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 23, 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14522-5-7-E, Numéro de volume : 1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Zaimoetz
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0430
- Date de réception :
- 1872-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 21, 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14522-3-3-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 22, 1793
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14522-4-5-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 17, 1792
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14522-1-X-E, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0376
- Date de réception :
- 1872-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 18, 1792
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14522-2-1-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- South Western Nova
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0895 A
- Date de réception :
- 1868-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 Nov. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halifax
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2667
- Date de réception :
- 1900-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3785 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 Aug. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens - Lunenburg
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0279
- Date de réception :
- 1873-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
- Date de modification :