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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, septembre, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1848, novembre, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763, mars, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1833
- Date de réception :
- 1896-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0319 K
- Date de réception :
- 1897-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1072
- Date de réception :
- 1872-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 303, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1768, septembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [n.d.]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, octobre, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1770, novembre, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1795, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1982
- Date de réception :
- 1884-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 456, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1811, octobre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1003
- Date de réception :
- 1915-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, mai, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1742, juin, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 2/1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1015
- Date de réception :
- 1879-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1806, avril, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0044
- Date de réception :
- 1880-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1823
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0860
- Date de réception :
- 1902-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1799, mars, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
- Date de modification :