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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 176 - 200 sur 6 572 résultats filtrés
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  1. 176
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055059
    Date :
    1764, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Procuration par Jean-Baptiste Dufour, négociant de Québec, à Joseph-Antoine de ...] Procuration par Jean-Baptiste Dufour, négociant de Québec, 
  2. 177
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035984
    Date :
    1848, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Peloquin dit Felix. John ...] Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Peloquin dit Felix. John 
  3. 178
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054845
    Date :
    1763, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de Manneville (?) et de Lavaltrie à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de ...] Lettre de Manneville (?) et de Lavaltrie à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de 
  4. 179
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121436
    Numéro de décret :
    1896-1833
    Date de réception :
    1896-05-06
    Date d'examen :
    1896-05-11
    Date d'approbation :
    1896-05-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
  5. 180
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172185
    Numéro de décret :
    1897-0319 K
    Date de réception :
    1897-06-28
    Date d'examen :
    1897-07-27
    Date d'approbation :
    1897-07-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
  6. 181
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8884
    Numéro de décret :
    1872-1072
    Date de réception :
    1872-11-07
    Date d'examen :
    1872-11-23
    Date d'approbation :
    1872-11-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 303, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  7. 182
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2105
    District électoral :
    Quebec East
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    ... 1950-03-01 Nature of premises - Store Postal station closed 1933-04-29 and a new sub office opened as Quebec Faubourg St Jean Baptiste Sub Office
  8. 183
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2100
    District électoral :
    Rouville
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St-Jean-Baptiste de Rouville - 1908-12-01
  9. 184
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2900
    District électoral :
    Matapedia - Matane
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Cabot - 1873-06-01
  10. 185
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054915
    Date :
    1768, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de M. Vincent à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à Blaye, ...] Lettre de M. Vincent à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à Blaye, 
  11. 186
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036680
    Date :
    [n.d.]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    [Déclaration et attestation de Jean-Baptiste Guevremont relatives aux propriétés et ...] Déclaration et attestation de Jean-Baptiste Guevremont relatives 
  12. 187
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074067
    Date :
    1741, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
    ... (Jean-Baptiste) ...] Procuration par Jacques Simonet d'Abergemont à son fils Jean (Jean-Baptiste) pour s'occuper des affaires à régler à propos de la 
  13. 188
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054936
    Date :
    1770, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    [Lettre de Thouron et frères à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à ...] Lettre de Thouron et frères à [Jean-Baptiste-Nicolas-Roch] de Ramezay, à 
  14. 189
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036364
    Date :
    1795, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Obligation et hypothèque par Jean-Baptiste Letendre et Magdelaine Loiseau dit ...] Obligation et hypothèque par Jean-Baptiste Letendre et Magdelaine 
  15. 190
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29456
    Numéro de décret :
    1884-1982
    Date de réception :
    1884-10-10
    Date d'examen :
    1884-10-15
    Date d'approbation :
    1884-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 456, Bobine C-3353 Code d'accès 90
  16. 191
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036317
    Date :
    1811, octobre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Echange entre Jean-Baptiste Aussant dit Lange et Amable Matte, son ...] Echange entre Jean-Baptiste Aussant dit Lange et Amable Matte, son épouse, et Paul 
  17. 192
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    314329
    Numéro de décret :
    1915-1003
    Date de réception :
    1915-05-04
    Date d'examen :
    1915-05-06
    Date d'approbation :
    1915-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1114, Code d'accès 90
  18. 193
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072150
    Date :
    1750, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
    [Mémoire des fournitures faites au poste des Ouiatanons par Jean-Baptiste ...] Mémoire des fournitures faites au poste des Ouiatanons par Jean-Baptiste 
  19. 194
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035798
    Date :
    1742, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    [Concession par Jean-Baptiste-Nicolas de Ramesay à Gabriel Berrard, fils. François ...] Concession par Jean-Baptiste-Nicolas de Ramesay à Gabriel Berrard 
  20. 195
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16072
    Numéro de décret :
    1879-1015
    Date de réception :
    1879-07-05
    Date d'examen :
    1879-07-05
    Date d'approbation :
    1879-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 380, Bobine C-3326 Code d'accès 90
  21. 196
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036277
    Date :
    1806, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
    [Donation par Louis Paul Hus à Jean-Baptiste Lavallé et Louise ...] Donation par Louis Paul Hus à Jean-Baptiste Lavallé et Louise Paul Hus, son épouse. Henry 
  22. 197
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    14100
    Numéro de décret :
    1880-0044
    Date de réception :
    1880-01-12
    Date d'examen :
    1880-01-12
    Date d'approbation :
    1880-01-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  23. 198
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036224
    Date :
    1823
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
    [Procuration par Jean-Baptiste-François Fauvel à mademoiselle Ernous (?) pardevant le ...] Procuration par Jean-Baptiste-François Fauvel à mademoiselle 
  24. 199
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118145
    Numéro de décret :
    1902-0860
    Date de réception :
    1902-05-15
    Date d'examen :
    1902-05-16
    Date d'approbation :
    1902-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
  25. 200
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036024
    Date :
    1799, mars, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    [Vente par Jean-Baptiste Query et Magdelaine Paranteau, son épouse, à ...] Vente par Jean-Baptiste Query et Magdelaine Paranteau, son épouse, à Joseph 
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