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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1804]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-15684
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2254
- Date de réception :
- 1898-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1717
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-25, F-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Drummond - Arthabaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1536
- Date de réception :
- 1913-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1717]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 39, Numéro de bobine de microfilm : F-39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1103
- Date de réception :
- 1909-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lisgar
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1761]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1759-1760]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-104
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1243
- Date de réception :
- 1909-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 976, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863, février
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2354
- Date de réception :
- 1885-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Quebec South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- après 1725
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-766
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, janvier, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1595
- Date de réception :
- 1883-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1855, February, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1157
- Date de réception :
- 1890-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, juin, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-2408--C-2409, F-119
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1851, décembre, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14033
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
- Date de modification :