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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1081
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2722
- Date de réception :
- 1911-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shefford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1915-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 151-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0521
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3064
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- South Western Nova
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonavista - Trinity - Conception
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1166
- Date de réception :
- 1876-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 351, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1910-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3046
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2659
- Date de réception :
- 1897-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0481
- Date de réception :
- 1887-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 497, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2786
- Date de réception :
- 1898-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 770, Bobine C-3670 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0182
- Date de réception :
- 1899-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1619
- Date de réception :
- 1890-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0012
- Date de réception :
- 1880-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1069
- Date de réception :
- 1902-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3473
- Date de réception :
- 1894-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 665, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0520
- Date de réception :
- 1884-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0751
- Date de réception :
- 1872-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 fev. 1782
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21821, Numéro de volume : B 161, Numéro de bobine de microfilm : H-1653, A-748
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2097
- Date de réception :
- 1911-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0394
- Date de réception :
- 1903-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
- Date de modification :