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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 196- or 197-?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-781-2-E, Numéro de volume : 148
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 196- or 197- ?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-397-1-E, Numéro de volume : 130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1840
- Date de réception :
- 1893-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1887/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3184
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2858
- Date de réception :
- 1892-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lanark
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bonaventure
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-18882-7-F, Numéro de volume : 1030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11344-18425-1-F, Numéro de volume : 1028
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1571
- Date de réception :
- 1892-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0850
- Date de réception :
- 1894-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 648, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1867
- Date de réception :
- 1903-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3863
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0802 H
- Date de réception :
- 1891-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930 - 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0058
- Date de réception :
- 1892-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931 - 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3863
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1988
- Date de réception :
- 1905-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930 - 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1286
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1666
- Date de réception :
- 1893-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1932 - 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3862
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2371
- Date de réception :
- 1909-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1953-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3065
- Date de modification :