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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 576 résultats filtrés
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  1. 1
    22 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2409919
    Date :
    1656, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
    ... à Charles de Saint-Etienne, sieur de La Tour, baron d'Écosse, à Sir Thomas Temple et Col. William Crowne, Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  2. 2
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306774
    Numéro de décret :
    1913-0160
    Date de réception :
    1913-01-20
    Date d'examen :
    1913-01-20
    Date d'approbation :
    1913-01-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2797
    District électoral :
    Trois Rivieres
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Etienne des Gres Status - Group 22 - Grade 1 - 1967-02-01
  4. 4
    18 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074173
    Date :
    1740, mars, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2405, F-111, F-111/X1
    ["Mémoire des articles arrêtés entre nous soussignés François-Étienne Cugnet et ...] "Mémoire des articles arrêtés entre nous soussignés François-Étienne 
  5. 5
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    47352
    Numéro de décret :
    1891-1938
    Date de réception :
    1891-08-11
    Date d'examen :
    1891-08-12
    Date d'approbation :
    1891-08-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 581, Bobine C-3417 Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2794
    District électoral :
    Levis
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Etienne de Lauzon - 1862-05-01
  7. 7
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075473
    Date :
    1746, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    [Mémoire de François-Étienne Cugnet sur la traite de Tadoussac - ...] Mémoire de François-Étienne Cugnet sur la traite de Tadoussac - prétend que les 
  8. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    162980
    Numéro de décret :
    1897-2935
    Date de réception :
    1897-10-18
    Date d'examen :
    1897-10-18
    Date d'approbation :
    1897-10-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2790
    District électoral :
    St. Maurice
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  10. 10
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074471
    Date :
    1742, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... Étienne Cugnet - sommes dues "pour parfait paiement des engagés des traites ... Étienne (noms mentionnés); "achats pour le premier équipement des 
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3649
    Numéro de décret :
    1874-0305
    Date de réception :
    1874-03-24
    Date d'examen :
    1874-03-24
    Date d'approbation :
    1874-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2796
    District électoral :
    Chicoutimi - Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Dumas - 1884-11-01
  13. 13
    12 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2409905
    Date :
    [1701]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
    ... Etienne, chevalier, seigneur de La Tour et ses frères et soeurs, enfants et héritiers de Charles de Saint-Etienne de La Tour et légataires universels de 
  14. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    305916
    Numéro de décret :
    1912-2927
    Date de réception :
    1912-10-19
    Date d'examen :
    1913-01-25
    Date d'approbation :
    1913-01-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19611
    District électoral :
    Brome - Missisquoi
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  16. 16
    13 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073966
    Date :
    [1749]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
    [Mémoire (de François-Étienne Cugnet) au sujet des "nouveaux établissements permis ...] Mémoire (de François-Étienne Cugnet) au sujet des "nouveaux 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407049
    Numéro de décret :
    1922-1590
    Date de réception :
    1922-07-26
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2791
    District électoral :
    Chicoutimi
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot 28, Rge.1, Township, Petit Saguenay - 1927-05-30
  19. 19
    11 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074473
    Date :
    1742, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... Étienne Cugnet - mesures prises: vérification de la caisse du Domaine d'Occident, tâches confiées à Joseph Nouchet, inventaire des biens de Cugnet, etc 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319111
    Numéro de décret :
    1916-2705
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2795
    District électoral :
    Bonaventure
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot 45, Range 3, Township of Restigouche Nature of premises - Dwelling
  22. 22
    10 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075474
    Date :
    [ca 1720]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2410, F-122
    [Réponse de François-Étienne Cugnet, fondé de procuration de M. Aymard ...] Réponse de François-Étienne Cugnet, fondé de procuration de M. Aymard Lambert 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29382
    District électoral :
    Two Mountains
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Saint Benoit - 1908-10-01
  24. 24
    10 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071430
    Date :
    1748, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-91
    [Réponse de François-Étienne Cugnet, directeur du Domaine d'Occident, aux représentations ...] Réponse de François-Étienne Cugnet, directeur du Domaine 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    2792
    District électoral :
    Beauharnois
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
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