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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1646
- Date de réception :
- 1873-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 Jan. 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-92-5-E, Numéro de volume : 86
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1174 J
- Date de réception :
- 1895-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 806, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0437
- Date de réception :
- 1913-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1753, February]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-235
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rosetown - Biggar
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pictou
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0207
- Date de réception :
- 1885-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 461, Bobine C-3371 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 Feb. 1783
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21710, Numéro de volume : B 50, Numéro de bobine de microfilm : H-1435, A-662
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2465
- Date de réception :
- 1899-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 Sept. 1781
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21710, Numéro de volume : B 50, Numéro de bobine de microfilm : H-1435, A-662
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2140
- Date de réception :
- 1914-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 August 2007
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-59405-9-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1985 H
- Date de réception :
- 1893-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 July 2007
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-59379-1-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2203
- Date de réception :
- 1884-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 458, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3021
- Date de réception :
- 1914-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 July 2007
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16093-59374-2-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1642
- Date de réception :
- 1908-07-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 956, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D406, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2514
- Date de réception :
- 1914-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1101, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D406, Numéro de volume : 27
- Date de modification :