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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1611
- Date de réception :
- 1908-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 955, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 03079
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 February 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 04958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3084
- Date de réception :
- 1914-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Birdtail Creek
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony Plain
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0515
- Date de réception :
- 1902-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1945-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0484
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 446, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1947
- Date de réception :
- 1882-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1945-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2134
- Date de réception :
- 1907-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2525
- Date de réception :
- 1893-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0652
- Date de réception :
- 1900-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1945-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1029
- Date de réception :
- 1873-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1945-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3678
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2481
- Date de réception :
- 1907-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001957
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0876
- Date de réception :
- 1896-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3642 Code d'accès 90
- Date de modification :