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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11573, Numéro de dossier : 371149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11594, Numéro de dossier : 800912
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11577, Numéro de dossier : 369350
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1618
- Date de réception :
- 1890-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0940
- Date de réception :
- 1888-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Two Mountains
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2424
- Date de réception :
- 1897-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [ca 12 juin 1968]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1190, RG41, Numéro de volume : 1285
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A207/X4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A179/X2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0493
- Date de réception :
- 1874-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [1 Sep. 2010.]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2397-1-E, Numéro de volume : 666
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1457
- Date de réception :
- 1873-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 sept. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2679
- Date de réception :
- 1892-10-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0372
- Date de réception :
- 1888-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 jan. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1939
- Date de réception :
- 1890-07-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11929, Numéro de dossier : 154909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A090
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 2010
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1207-87-4-E, RG77, Numéro de volume : 593
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 mars 1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-213-8-F, RG25, Numéro de volume : 12235
- Date de modification :