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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2354
- Date de réception :
- 1885-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3085
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1327
- Date de réception :
- 1918-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1198, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3025
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0903
- Date de réception :
- 1875-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northwest Territories
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0084
- Date de réception :
- 1893-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0728
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0596
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1513
- Date de réception :
- 1871-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1923-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1501
- Date de réception :
- 1871-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2019, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3253
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0513
- Date de réception :
- 1890-02-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3252
- Date de réception :
- 1892-12-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1757
- Date de réception :
- 1906-08-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- The Battlefords
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix - Saguenay
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numérique
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Date de modification :