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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1214
- Date de réception :
- 1898-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 March 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05052
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1493
- Date de réception :
- 1883-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-10380, Numéro de dossier : 5-G17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1384
- Date de réception :
- 1881-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22083
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1168
- Date de réception :
- 1894-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-A35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1576 H
- Date de réception :
- 1892-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22083
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2707
- Date de réception :
- 1911-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-10380, Numéro de dossier : 5-G15
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2123
- Date de réception :
- 1914-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-A36
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Wentworth
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2647
- Date de réception :
- 1889-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22083
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1908
- Date de réception :
- 1884-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1942/09/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-b, Numéro de volume : 4025, Numéro de dossier : S-1062-13-10, Partie de dossier : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1082
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
- Date de modification :