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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02442
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/01/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885/11/02]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-2, Numéro de volume : 2396
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884/10/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yukon
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1886/05/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0630
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888/02/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0237
- Date de réception :
- 1911-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22036
- Date de modification :