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Trouvé dans : Archives
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 54 résultats filtrés
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  1. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833506
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22078
    Der größte Verbrecher an der Menschheit im zwanzinsten Jahrhundert - König Eduard vii von England [textual record]
  2. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748515
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 150-2
    Repatriated Prisoners - Bechill, IM - Spr - CORCC - Regimental number 502005
  3. 4
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171339
    Numéro de décret :
    1892-1548 H
    Date de réception :
    1892-11-07
    Date d'examen :
    1892-11-23
    Date d'approbation :
    1892-11-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833523
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22079
    "Reichs und Staatsfinanzen im kriege" [textual record]
  5. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    50155
    Numéro de décret :
    1892-1364
    Date de réception :
    1892-05-14
    Date d'examen :
    1892-05-14
    Date d'approbation :
    1892-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, Bobine C-3425 Code d'accès 90
  6. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    1908
    Date :
    1887
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Peigan
  7. 9
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    150545
    Numéro de décret :
    1894-2658
    Date de réception :
    1894-08-23
    Date d'examen :
    1894-08-23
    Date d'approbation :
    1894-08-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
  8. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    48882
    Numéro de décret :
    1892-0274
    Date de réception :
    1892-02-02
    Date d'examen :
    1892-02-03
    Date d'approbation :
    1892-02-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 592, Bobine C-3422 Code d'accès 90
  9. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6361408
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11583, Numéro de dossier : 189656
    IM, Port of Registry: Liverpool, NS, 7/1959. File refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field "File no 
  10. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385345
    Numéro de décret :
    1919-0756
    Date de réception :
    1919-04-05
    Date d'examen :
    1919-04-05
    Date d'approbation :
    1919-04-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  11. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325832
    Numéro de décret :
    1918-2640
    Date de réception :
    1918-10-24
    Date d'examen :
    1918-10-25
    Date d'approbation :
    1918-10-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  12. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393658
    Numéro de décret :
    1920-1716
    Date de réception :
    1920-07-22
    Date d'examen :
    1920-07-23
    Date d'approbation :
    1920-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
  13. 18
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    48071
    Numéro de décret :
    1891-2592
    Date de réception :
    1891-10-21
  14. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385353
    Numéro de décret :
    1919-0764
    Date de réception :
    1919-04-07
    Date d'examen :
    1919-04-11
    Date d'approbation :
    1919-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  15. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    49288
    Numéro de décret :
    1892-1493
    Date de réception :
    1892-05-27
  16. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326020
    Numéro de décret :
    1918-2828
    Date de réception :
    1918-11-15
    Date d'examen :
    1918-11-15
    Date d'approbation :
    1918-11-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
  17. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385333
    Numéro de décret :
    1919-0744
    Date de réception :
    1919-04-04
    Date d'examen :
    1919-04-04
    Date d'approbation :
    1919-04-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  18. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322858
    Numéro de décret :
    1917-3189
    Date de réception :
    1917-11-12
    Date d'examen :
    1917-11-12
    Date d'approbation :
    1917-11-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  19. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385789
    Numéro de décret :
    1919-1202
    Date de réception :
    1919-06-09
    Date d'examen :
    1919-06-09
    Date d'approbation :
    1919-06-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1225, Code d'accès 90
  20. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393962
    Numéro de décret :
    1920-2020
    Date de réception :
    1920-08-20
    Date d'examen :
    1920-08-24
    Date d'approbation :
    1920-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
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