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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0540
- Date de réception :
- 1872-05-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0553
- Date de réception :
- 1872-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0118
- Date de réception :
- 1874-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 319, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 May 1892 (15 November 1876)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Moose Mountain
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Port Arthur
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0115
- Date de réception :
- 1894-01-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2941
- Date de réception :
- 1889-12-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0726
- Date de réception :
- 1885-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2258
- Date de réception :
- 1904-12-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1026
- Date de réception :
- 1887-05-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3615
- Date de réception :
- 1894-12-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0080
- Date de réception :
- 1911-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3550
- Date de réception :
- 1895-12-07
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0809
- Date de réception :
- 1899-04-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0986
- Date de réception :
- 1882-05-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2150
- Date de réception :
- 1923-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1475
- Date de réception :
- 1916-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1145, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0762
- Date de réception :
- 1883-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1523
- Date de réception :
- 1893-05-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0509
- Date de réception :
- 1895-02-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0988
- Date de réception :
- 1900-04-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0705
- Date de réception :
- 1895-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Comox - Alberni
- Référence :
- RG3-D-3
- Date de modification :