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Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1956
- Date de réception :
- 1904-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2347
- Date de réception :
- 1908-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04675
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Mercier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1985
- Date de réception :
- 1906-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 703, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk - Interlake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2010
- Date de réception :
- 1912-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 804, Numéro de bobine de microfilm : C-1228
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1144
- Date de réception :
- 1913-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 25, 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4227, Partie de dossier : 12/4227/2.2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Churchill
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1671
- Date de réception :
- 1914-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1093, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/7
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muscowpetung
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1315
- Date de réception :
- 1921-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1273, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk - Interlake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1420
- Date de réception :
- 1924-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1359, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 August 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1644
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
- Date de modification :