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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1590
- Date de réception :
- 1870-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2454
- Date de réception :
- 1894-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5-F, Numéro de volume : 5
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2266
- Date de réception :
- 1901-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- November 20, 1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland - Miramichi
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lincoln
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2608
- Date de réception :
- 1911-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [16 Aug. 2012]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2720-4-E, Numéro de volume : 3973
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2017
- Date de réception :
- 1915-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [16 Aug. 2012]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2724-1-E, Numéro de volume : 3973
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0926
- Date de réception :
- 1891-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 02999A (2000811879)
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0693
- Date de réception :
- 1906-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1511
- Date de réception :
- 1902-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0075
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mai 1944
- Source :
- Gouvernement
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0488
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0857
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- [16 Aug. 2012]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2718-6-E, Numéro de volume : 3973
- Date de modification :