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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1688
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1689
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1067, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0244
- Date de réception :
- 1875-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3024-7-E, Numéro de volume : 14949
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0219
- Date de réception :
- 1897-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 727, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1455-22-3-E, Numéro de volume : 16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3670
- Date de réception :
- 1896-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- December, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 148
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0055
- Date de réception :
- 1899-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 772, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2865
- Date de réception :
- 1896-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2498
- Date de réception :
- 1892-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1641
- Date de réception :
- 1906-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 914, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0001
- Date de réception :
- 1878-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2676
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1969
- Date de réception :
- 1915-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1121, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 062
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0580
- Date de réception :
- 1871-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 062