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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-113
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0261
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0232
- Date de réception :
- 1873-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2368
- Date de réception :
- 1914-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1099, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2180
- Date de réception :
- 1914-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1097, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1760, août, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, mars, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0553
- Date de réception :
- 1894-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 646, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0261
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0272 J
- Date de réception :
- 1894-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7719-113-X-E, Numéro de volume : 123
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Février 1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7719-113-X-F, Numéro de volume : 123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2717
- Date de réception :
- 1893-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1756, octobre, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-2400, F-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0583
- Date de réception :
- 1903-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 855, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 111
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1790
- Date de réception :
- 1903-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A205/X4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2699
- Date de réception :
- 1889-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A205/X4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 111
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2204
- Date de réception :
- 1890-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0457 L
- Date de réception :
- 1900-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
- Date de modification :