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  1. 1
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036745
    Date :
    1860, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... relatifs à la cause impliquant Aimé Roy ...] Minutes des témoignages relatifs à la cause impliquant Aimé Roy et Jean-Baptiste Guevremont.(Expédition)
  2. 2
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306264
    Numéro de décret :
    1912-3278
    Date de réception :
    1912-11-21
    Date d'examen :
    1912-12-19
    Date d'approbation :
    1912-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4349381
    Date :
    [entre 1917-1918]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-6, Numéro de volume : 561
    Paul Reuben, Narcisse Chartrand, Roy Estee, Roy Notrum. Portraits. Mention: Bibliothèque et Archives Canada, former archival reference number RG73-C-6 Droits 
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    80806
    Numéro de décret :
    1899-2723
    Date de réception :
    1899-12-29
    Date d'examen :
    1899-12-29
    Date d'approbation :
    1899-12-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 791, Bobine C-3776 Code d'accès 90
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4348883
    Date :
    [between 1917-1918]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-6, Numéro de volume : 561
    Paul Reuben, Narcisse Chartrand, Roy Estee, Roy Notrum. Portraits. Credit: Library and Archives Canada, former archival reference number RG73-C-6 Copyright 
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    35056
    Numéro de décret :
    1889-1549
    Date de réception :
    1889-06-25
    Date d'examen :
    1889-06-27
    Date d'approbation :
    1889-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
  7. 7
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456867
    Date :
    1730, décembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-140
    [Claude-Joseph Le Roy Desmarest au ministre. Commerce étranger. Perte d'un ...] Claude-Joseph Le Roy Desmarest au ministre. Commerce étranger
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307463
    Numéro de décret :
    1913-0848
    Date de réception :
    1913-04-14
    Date d'examen :
    1913-04-15
    Date d'approbation :
    1913-04-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
  9. 9
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035960
    Date :
    1841, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
    ... par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Roy. ND Crebassa, notaire. ...] Concession par Thomas Stephens à Jean-Baptiste Roy. ND Crebassa, notaire. (Expédition)
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142410
    Numéro de décret :
    1908-0091
    Date de réception :
    1908-01-14
    Date d'examen :
    1908-01-16
    Date d'approbation :
    1908-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
  11. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300237
    Numéro de décret :
    1911-0237
    Date de réception :
    1911-02-04
    Date d'examen :
    1911-04-29
    Date d'approbation :
    1911-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
  12. 13
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050025
    Date :
    1699, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-17
    [Lettre de Le Roy de La Potherie, contrôleur de la ...] Lettre de Le Roy de La Potherie, contrôleur de la marine, au ministre - mission de Courtemanche et 
  13. 14
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124841
    Numéro de décret :
    1905-1136
    Date de réception :
    1905-06-16
    Date d'examen :
    1905-06-17
    Date d'approbation :
    1905-06-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
  14. 15
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395466
    Date :
    1692
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-K3, Numéro de volume : 5
    [Copie contemporaine de la «Permission du Roy pour l'établissement d'un ...] Copie contemporaine de la «Permission du Roy pour l'établissement d'un 
  15. 16
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068779
    Date :
    1739, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-72
    ... (Roy) à payer certaines sommes à Auger Lauga ou Jean Monségur (déclaration de Nicolas Tremblay). Signification de la sentence ci-dessus à Jacques Ray (Roy) 
  16. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141094
    Date :
    1674
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1000/1674 (Copy 2), H2/1000/1674 (Copy 1) see/voir Archival Reference Number R11981-61-4-E, H2/1000/[ca.1722] (copy 3)
    ... Roy. Presentée à monsieur le Dauphin, parson très fidèle serviteur, Hubert Jaillot. A Paris chez H. Jaillot joignant les grands Augustins, aux deux globes 
  17. 19
    38 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8586
    Numéro de décret :
    1869-0616
    Date de réception :
    1869-08-07
    Date d'examen :
    1869-08-16
    Date d'approbation :
    1869-08-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  18. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075145
    Date :
    1750, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
    ... Roy dit Pacane de se rendre à la rivière à la Roche "pour y écouter et ... Roy pour sa "course" à la rivière à la Roche, 6 juin 1750. Déclaration d 
  19. 21
    25 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    102228
    Numéro de décret :
    1904-1057
    Date de réception :
    1904-05-28
    Date d'examen :
    1904-05-28
    Date d'approbation :
    1904-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 874, Code d'accès 90
  20. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5012227
    Date :
    1612
    Source :
    Privé
    ... Roy en la Marine. Faict len 1612 [cartographic document]. Item is a map of North America, more specifically, of New France. Copyright: Expired Credit 
  21. 23
    17 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315172
    Numéro de décret :
    1915-1867
    Date de réception :
    1915-08-06
    Date d'examen :
    1915-08-06
    Date d'approbation :
    1915-08-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
  22. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4147034
    Date :
    1656
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11981-590-9-F, Numéro de volume : 310
    ... Roy. A Paris. Chez Pierre Mariette Rue S. Jacque a l'Esperance Avecq. Privilege du Roy, pour vingt Ans. 1656. ; I Somier, sculpsit. Le Canada ou Nouvelle 
  23. 25
    13 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    171701
    Numéro de décret :
    1894-0513 J
    Date de réception :
    1894-09-19
    Date d'examen :
    1894-10-18
    Date d'approbation :
    1894-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3628 Code d'accès 90
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