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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860, décembre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3278
- Date de réception :
- 1912-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2723
- Date de réception :
- 1899-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 791, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1549
- Date de réception :
- 1889-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 542, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, décembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-140
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0848
- Date de réception :
- 1913-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1841, décembre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 2/2, Numéro de bobine de microfilm : C-14032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0091
- Date de réception :
- 1908-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1704
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1000/1704, Numéro de boîte : 2000356745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0237
- Date de réception :
- 1911-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1012, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1699, juin, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1136
- Date de réception :
- 1905-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1692
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-K3, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-72
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1674
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1000/1674 (Copy 2), H2/1000/1674 (Copy 1) see/voir Archival Reference Number R11981-61-4-E, H2/1000/[ca.1722] (copy 3)
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1930]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : A/330/Port Daniel/[1930] See/Voir: G1141.F7A7 1930 fol., Numéro de boîte : 2000712332--2000712333, 2000712335--2000712337
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0616
- Date de réception :
- 1869-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, mai, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1057
- Date de réception :
- 1904-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 874, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1612
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1867
- Date de réception :
- 1915-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1656
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-590-9-F, Numéro de volume : 310
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0513 J
- Date de réception :
- 1894-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3628 Code d'accès 90
- Date de modification :