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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug., 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2391
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : T-1745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2362
- Date de réception :
- 1890-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2419
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0863
- Date de réception :
- 1899-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1107
- Date de réception :
- 1884-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 27 juillet 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001949
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-3967-6-E, Numéro de volume : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1733
- Date de réception :
- 1905-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2732-2-E, Numéro de volume : 372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0980
- Date de réception :
- 1906-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0383
- Date de réception :
- 1909-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-5547-7-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0881
- Date de réception :
- 1901-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1930-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 4033
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 5 août 1879
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2498
- Date de réception :
- 1913-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1073, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 June 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3549
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0364
- Date de réception :
- 1909-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : INT 012, RV4 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1346
- Date de réception :
- 1913-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-5543-X-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1754
- Date de réception :
- 1906-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 915, Code d'accès 90
- Date de modification :