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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2715
- Date de réception :
- 1911-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1027, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 4 mai 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2045
- Date de réception :
- 1908-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2305
- Date de réception :
- 1890-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 65
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 13-August 16, 1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-3006-5-E, Numéro de volume : 14949
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7 Oct. 1931
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1790
- Date de réception :
- 1886-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 490, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 2, 1989
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1055
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0621
- Date de réception :
- 1913-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 July 1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3551
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0780
- Date de réception :
- 1914-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : DND 024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0516
- Date de réception :
- 1875-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3529, 3549
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 July 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1633, Numéro de dossier : 05272
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 2 Oct. 1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3885
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- June 10, 1993
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1055
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 8, 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-4104-8-E, Numéro de volume : 786
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 8, 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-4100-0-E, Numéro de volume : 786
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 8, 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7959-4103-6-E, Numéro de volume : 786
- Date de modification :