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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- s.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00599C
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0814
- Date de réception :
- 1868-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- juin 1862
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0113
- Date de réception :
- 1875-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 330, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0336
- Date de réception :
- 1870-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- juin 1862
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A342
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0634
- Date de réception :
- 1904-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1870-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2212
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0528
- Date de réception :
- 1874-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 323, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 Apr. 1945
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0559
- Date de réception :
- 1874-05-12
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1993-1995]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0388
- Date de réception :
- 1869-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1998-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1980-1990]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1673
- Date de réception :
- 1871-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1027
- Date de réception :
- 1871-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1996-2000]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1206
- Date de réception :
- 1873-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1980-1990]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 38
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1996-1997]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 33
- Date de modification :