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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1985-1993]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1985-1993]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0480
- Date de réception :
- 1870-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1985]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0432
- Date de réception :
- 1870-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0602 B
- Date de réception :
- 1871-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1985]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0377
- Date de réception :
- 1874-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1878-80
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2094
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1488
- Date de réception :
- 1870-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 4 août 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A088-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0509
- Date de réception :
- 1873-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A151-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 25 mai 1862
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2824
- Date de réception :
- 1893-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A004-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2206
- Date de réception :
- 1892-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 605, Bobine C-3602 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A151-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0076
- Date de réception :
- 1870-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3295 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19 mars 1858
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1318
- Date de réception :
- 1881-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A004-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1 juin 1862
- Source :
- Privé