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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1942 - 1948
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV6 142, Numéro de dossier : 384
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1571
- Date de réception :
- 1892-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 602, Bobine C-3427 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-786-2-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0850
- Date de réception :
- 1894-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 648, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1867
- Date de réception :
- 1903-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3111
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 11, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-129-6-E, Numéro de volume : 7
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 11, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-127-2-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0802 H
- Date de réception :
- 1891-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 11, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-128-4-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0058
- Date de réception :
- 1892-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 11, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-130-2-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1988
- Date de réception :
- 1905-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August 11, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-126-0-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1666
- Date de réception :
- 1893-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1928
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C, P3363
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2371
- Date de réception :
- 1909-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1943-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-3996-4-E, Numéro de volume : 30452
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0717
- Date de réception :
- 1883-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 429, Bobine C-3343 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1913]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 150
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0857
- Date de réception :
- 1892-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July, 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : TCS 00860
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1400
- Date de réception :
- 1915-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1117, Code d'accès 90
- Date de modification :