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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 29, 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4751-1-E, Numéro de volume : 30458
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 29 Juillet 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4751-1-F, Numéro de volume : 30458
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1607
- Date de réception :
- 1882-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 418, Bobine C-3339 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C169, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0738
- Date de réception :
- 1880-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1119
- Date de réception :
- 1882-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 415, Bobine C-3338 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1991-1995]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1991-1995]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1979-1980]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2358
- Date de réception :
- 1893-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 656, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1979-1980]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0007
- Date de réception :
- 1893-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 23 July 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2198
- Date de réception :
- 1915-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1B DAP-14A-05, Numéro de dossier : 384
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0480
- Date de réception :
- 1902-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 063
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0007
- Date de réception :
- 1894-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 640, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1840
- Date de réception :
- 1893-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11274-45-6-E, Numéro de volume : 25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3184
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11274-116-3-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2858
- Date de réception :
- 1892-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
- Date de modification :