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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0502
- Date de réception :
- 1899-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 776, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1984-1988]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 12 novembre 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1054
- Date de réception :
- 1874-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1997]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0359
- Date de réception :
- 1914-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1081, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0604
- Date de réception :
- 1889-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 12, 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 12, 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1986-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 12 novembre 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1986-1989]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1997]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1984-1988]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juillet 1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1984]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 31
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A289/X6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : PF 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1436
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0926
- Date de réception :
- 1901-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 8 Nov. 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3040
- Date de modification :