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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01186
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0632
- Date de réception :
- 1900-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 02 May 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 100
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 02 mai 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0863
- Date de réception :
- 1872-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0416
- Date de réception :
- 1899-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3830
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juil. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0313
- Date de réception :
- 1905-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3830
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0314
- Date de réception :
- 1905-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3214
- Date de réception :
- 1897-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1292
- Date de réception :
- 1871-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 4 juin 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 37456, Numéro de dossier : 112.3P1 (D0419)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1548
- Date de réception :
- 1901-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 4 juin 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 37456, Numéro de dossier : 112.3P1 (D0419)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0790
- Date de réception :
- 1873-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1292
- Date de réception :
- 1907-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03937
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3290
- Date de modification :