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  1. 51
    79 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492288
    Date :
    1709, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
    ... au 15 octobre. Croyant Montréal menacé par les Anglais, M. de Vaudreuil y ... au sujet des dépenses et des préparatifs contre une invasion. L'Iroquois 
  2. 52
    79 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492278
    Date :
    1709, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
    [MM. Raudot, père et fils, au comte de Pontchartrai ...] MM. Raudot, père et fils, au comte de Pontchartrain. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  3. 53
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310728
    Numéro de décret :
    1914-0662
    Date de réception :
    1914-03-06
    Date d'examen :
    1914-03-07
    Date d'approbation :
    1914-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
  4. 54
    108 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066380
    Date :
    1708, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
    ... au ministre - état pitoyable de la colonie; proposent d'augmenter le prix du ... au Domaine du roi; "aucune apparence d'un traité de neutralité avec le 
  5. 55
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122982
    Numéro de décret :
    1896-3706
    Date de réception :
    1896-11-03
    Date d'examen :
    1896-11-05
    Date d'approbation :
    1896-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
  6. 56
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121925
    Numéro de décret :
    1896-2463
    Date de réception :
    1896-07-02
    Date d'examen :
    1896-07-07
    Date d'approbation :
    1896-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
  7. 57
    104 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066390
    Date :
    1708, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-29
    ... au ministre concernant sa mission d'inspection dans les postes avancés - le ... au lac Ontario, ils empêcheront la communication avec les Iroquois 
  8. 58
    88 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066367
    Date :
    1707, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-26, F-26
    ... au ministre - causes du mauvais état des affaires de la colonie: bas prix du ... au lieu de courir les bois, la misère où ils sont les oblige de la 
  9. 59
    40 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492293
    Date :
    1710, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-420, F-420
    [Copie d'une lettre de Vaudreuil et Raudot au minis ...] Copie d'une lettre de Vaudreuil et Raudot au ministre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  10. 60
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165318
    Numéro de décret :
    1898-2591
    Date de réception :
    1898-11-10
    Date d'examen :
    1898-11-17
    Date d'approbation :
    1898-11-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
  11. 61
    75 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2452874
    Date :
    1707, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-502
    ... au ministre. Habileté de L'Hermitte. Le Gaillardin n'est pas un lieu ... au sujet des prisonniers français qui n'avaient pas été renvoyés à Plaisance 
  12. 62
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    84103
    Numéro de décret :
    1903-0463
    Date de réception :
    1903-03-23
    Date d'examen :
    1903-03-24
    Date d'approbation :
    1903-03-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
  13. 63
    17 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049966
    Date :
    1698, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2380, F-16
    [Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté ...] Lettre de Champigny au ministre au sujet d'un procès intenté par Moreau et Durand contre 
  14. 64
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25798
    Numéro de décret :
    1882-1014 E
    Date de réception :
    1882-12-27
    Date d'examen :
    1882-12-28
    Date d'approbation :
    1883-01-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3341 Code d'accès 90
  15. 65
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074073
    Date :
    1741, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2404, F-110
    [Lettre de François-Étienne Cugnet au ministre au sujet des forges ...] Lettre de François-Étienne Cugnet au ministre au sujet des forges du Saint-Maurice 
  16. 66
    70 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457136
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9293, F-144
    [Messieurs de Saint-Ovide et Le Normant au Ministre. Etat des ...] Messieurs de Saint-Ovide et Le Normant au Ministre. Etat des terrains concédés à 
  17. 67
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136332
    Numéro de décret :
    1907-2267
    Date de réception :
    1907-10-14
    Date d'examen :
    1907-10-22
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  18. 68
    61 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049426
    Date :
    1686, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2377, F-8
    ... au ministre - l'évêque qui est de retour de l'Acadie y envoie trois prêtres ... au Canada: 7 ou 8 ont abjuré (Floridor), on ne tolèrera pas l'exercice 
  19. 69
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    170616
    Numéro de décret :
    1904-1718
    Date de réception :
    1904-09-06
    Date d'examen :
    1904-09-15
    Date d'approbation :
    1904-09-19
  20. 70
    70 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066387
    Date :
    1708, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2382, F-28
    ... au ministre - prient de ne point diminuer les fonds que le roi accorde à la ... au roi: emploieront des soldats; à Rochefort, on a trouvé le goudron 
  21. 71
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    134182
    Numéro de décret :
    1907-0111
    Date de réception :
    1907-01-17
    Date d'examen :
    1907-01-18
    Date d'approbation :
    1907-01-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
  22. 72
    37 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456605
    Date :
    1724, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-136, F-136
    ... au ministre concernant le recensement des effets et munitions des magasins. Extrait des états de la recette et dépense des vivres, des troupes et des rations au 
  23. 73
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457927
    Date :
    1742, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-153
    [Monsieur Bigot au ministre, entrant dans des détails au sujet ...] Monsieur Bigot au ministre, entrant dans des détails au sujet des dépenses générales
  24. 74
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    46553
    Numéro de décret :
    1891-0978
    Date de réception :
    1891-05-09
    Date d'examen :
    1891-05-09
    Date d'approbation :
    1891-05-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
  25. 75
    65 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487436
    Date :
    1720-1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-3048, F-413
    [Correspondance et mémoires adressés au comte de Toulouse par Lamothe ...] Correspondance et mémoires adressés au comte de Toulouse par Lamothe Cadillac à 
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