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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1739, septembre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-71
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0782
- Date de réception :
- 1888-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0936
- Date de réception :
- 1895-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, décembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1638
- Date de réception :
- 1913-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, mars, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-92, F-92
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1719, mai, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-125, F-125
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0813
- Date de réception :
- 1910-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, décembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1197
- Date de réception :
- 1872-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1682, mai, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-G6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1446
- Date de réception :
- 1873-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1858, novembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1813
- Date de réception :
- 1911-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1020, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, décembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0433
- Date de réception :
- 1899-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1758, décembre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1479
- Date de réception :
- 1870-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743, juin, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-79, F-79
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1273
- Date de réception :
- 1913-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, janvier, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-156, F-156
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1892
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/335/St. Antoine de la Riviere du Loup/1878, Numéro de boîte : 2000211750
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1655
- Date de réception :
- 1873-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, septembre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
- Date de modification :