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  1. 26
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067319
    Date :
    1739, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2392, F-71
    ["Confrontation des témoins au nommé Tessier accusé" - Antoine Marsal; ...] "Confrontation des témoins au nommé Tessier accusé" - Antoine Marsal; 
  2. 27
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    31487
    Numéro de décret :
    1888-0782
    Date de réception :
    1888-04-10
    Date d'examen :
    1888-04-10
    Date d'approbation :
    1888-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 519, Bobine C-3392 Code d'accès 90
  3. 28
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073524
    Date :
    1761, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Placet adressé au ministre Berryer par Jacques Antoine Tourton, écrivain ...] Placet adressé au ministre Berryer par Jacques Antoine Tourton, 
  4. 29
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    158843
    Numéro de décret :
    1895-0936
    Date de réception :
    1895-03-28
    Date d'examen :
    1895-03-28
    Date d'approbation :
    1895-03-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
  5. 30
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073272
    Date :
    1758, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
    [Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville - même si on envoyait ...] Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville - même si on envoyait 10 000 hommes au Canada, 
  6. 31
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    308250
    Numéro de décret :
    1913-1638
    Date de réception :
    1913-06-30
    Date d'examen :
    1913-06-30
    Date d'approbation :
    1913-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
  7. 32
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071534
    Date :
    1748, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-92, F-92
    [Obligation par laquelle Pierre-Antoine de La Corne de La Colombière ...] Obligation par laquelle Pierre-Antoine de La Corne de La Colombière et 
  8. 33
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075823
    Date :
    1719, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-125, F-125
    [Délibération du Conseil de Marine au sujet des prétentions d'Antoine ...] Délibération du Conseil de Marine au sujet des prétentions d'Antoine Laumet dit 
  9. 34
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    145960
    Numéro de décret :
    1910-0813
    Date de réception :
    1910-04-25
    Date d'examen :
    1910-04-29
    Date d'approbation :
    1910-05-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
  10. 35
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073274
    Date :
    1758, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
    [Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville intitulé "réflexions sur la campagne ...] Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville intitulé "réflexions sur la 
  11. 36
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9542
    Numéro de décret :
    1872-1197
    Date de réception :
    1872-12-11
    Date d'examen :
    1872-12-11
    Date d'approbation :
    1872-12-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  12. 37
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071220
    Date :
    1682, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-G6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2925
    ... roi à Joseph-Antoine Le Febvre de La Barre, ...] Instructions du roi à Joseph-Antoine Le Febvre de La Barre, nommé gouverneur de la Nouvelle-France
  13. 38
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10276
    Numéro de décret :
    1873-1446
    Date de réception :
    1873-10-27
    Date d'examen :
    1873-10-28
    Date d'approbation :
    1873-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  14. 39
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036774
    Date :
    1858, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
    ... d'Antoine Hus Cournoyer. JO Duplessis, ...] Testament de Véronique Tessier, épouse d'Antoine Hus Cournoyer. JO Duplessis, notaire.(Expédition)
  15. 40
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301801
    Numéro de décret :
    1911-1813
    Date de réception :
    1911-08-03
    Date d'examen :
    1911-08-04
    Date d'approbation :
    1911-08-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1020, Code d'accès 90
  16. 41
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073271
    Date :
    1758, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
    [Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville - la colonie compte 10 ...] Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville - la colonie compte 10 000 combattants soit 1 
  17. 42
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    78715
    Numéro de décret :
    1899-0433
    Date de réception :
    1899-03-07
    Date d'examen :
    1899-03-11
    Date d'approbation :
    1899-03-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 774, Bobine C-3769 Code d'accès 90
  18. 43
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073273
    Date :
    1758, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : F-103
    [Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville (que doit-faire la France pour ...] Mémoire de Louis-Antoine de Bougainville (que doit-faire la France pour la 
  19. 44
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13443
    Numéro de décret :
    1870-1479
    Date de réception :
    1870-05-16
    Date d'examen :
    1870-05-17
    Date d'approbation :
    1870-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
  20. 45
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067928
    Date :
    1743, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-79, F-79
    [Ordonnance de Beauharnois et Hocquart portant sur les plaintes d'Antoine ...] Ordonnance de Beauharnois et Hocquart portant sur les plaintes d'Antoine 
  21. 46
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307887
    Numéro de décret :
    1913-1273
    Date de réception :
    1913-05-27
    Date d'examen :
    1913-05-28
    Date d'approbation :
    1913-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1064, Code d'accès 90
  22. 47
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2458230
    Date :
    1746, janvier, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-156, F-156
    [M. De Lange au ministre concernant le nommé Antoine Venault ...] M. De Lange au ministre concernant le nommé Antoine Venault de Vimont et son engagement 
  23. 48
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143903
    Date :
    1892
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/335/St. Antoine de la Riviere du Loup/1878, Numéro de boîte : 2000211750
    Plan brouillon de la paroisse de St Antoine de la Riv du Loup Bureau du Cadastre 1878 [cartographic material]. RC 22-9-78 AM 26/10/76 Landowners names 
  24. 49
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10488
    Numéro de décret :
    1873-1655
    Date de réception :
    1873-12-05
    Date d'examen :
    1873-12-06
    Date d'approbation :
    1873-12-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  25. 50
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395402
    Date :
    1764, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    [«État de mes affaires», signé par [Antoine] de Bellot, avec ...] «État de mes affaires», signé par [Antoine] de Bellot, avec un autre feuillet 
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