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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3344
- Date de réception :
- 1895-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 08, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1601
- Date de réception :
- 1913-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 02, 1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 385, Numéro de bobine de microfilm : C-1756
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1985
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0225
- Date de réception :
- 1913-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1688, novembre, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2405, F-111, F-111/X1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3055
- Date de réception :
- 1912-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 30, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Crane River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1687
- Date de réception :
- 1904-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 880, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kanaka Bar
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1633
- Date de réception :
- 1913-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 11, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 134, 134/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1560
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0927
- Date de réception :
- 1913-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 1015
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1903
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2517
- Date de réception :
- 1911-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1726, septembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-121
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1980
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2725
- Date de réception :
- 1915-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90
- Date de modification :