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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0240
- Date de réception :
- 1904-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 869, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 329, Numéro de bobine de microfilm : C-1704
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1894
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- The Pas
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 19, 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 369, Numéro de bobine de microfilm : C-1750
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1924
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lytton
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2927
- Date de réception :
- 1912-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 193, Numéro de bobine de microfilm : C-1589
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Chacastapasin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2070
- Date de réception :
- 1898-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 765, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 07, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-1491
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Meadow Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 March 1897 (8 October 1881)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10936
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskowekwan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1109
- Date de réception :
- 1912-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1037, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 08, 1881
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : C-1754
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2242
- Date de réception :
- 1908-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1714, avril, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-504
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Skuppah
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0557
- Date de réception :
- 1900-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 26, 1886
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : C-1658
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1862
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Port Simpson
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1133
- Date de réception :
- 1879-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
- Date de modification :