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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0349
- Date de réception :
- 1897-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1252
- Date de réception :
- 1914-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pine Bluff
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1951-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3075
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Little Pine & Lucky Man
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3046
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0138
- Date de réception :
- 1894-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Pine Bluff
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1947-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3079
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1926
- Date de réception :
- 1891-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 582, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1887
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Pine Creek
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1943-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3059
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0990
- Date de réception :
- 1877-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Poundmaker
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1950-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0326 J
- Date de réception :
- 1894-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 666, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1919-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0127 J
- Date de réception :
- 1894-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 648, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0276
- Date de réception :
- 1884-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 443, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2362
- Date de réception :
- 1890-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 565, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0863
- Date de réception :
- 1899-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 778, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1107
- Date de réception :
- 1884-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1733
- Date de réception :
- 1905-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0980
- Date de réception :
- 1906-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0383
- Date de réception :
- 1909-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
- Date de modification :