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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, juillet, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, novembre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1690
- Date de réception :
- 1883-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 436, Bobine C-3346 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, septembre, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2086
- Date de réception :
- 1884-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 457, Bobine C-3353 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0842
- Date de réception :
- 1871-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, novembre, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2270
- Date de réception :
- 1914-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1098, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-93
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0270
- Date de réception :
- 1887-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 496, Bobine C-3384 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, novembre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1260
- Date de réception :
- 1914-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, juin, 04
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0568
- Date de réception :
- 1910-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, octobre, 07
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 119, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, août, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0462
- Date de réception :
- 1886-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 480, Bobine C-3378 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1639
- Date de réception :
- 1891-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3417 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 03981
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0892
- Date de réception :
- 1873-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0108
- Date de réception :
- 1891-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0067
- Date de réception :
- 1870-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3295 Code d'accès 90
- Date de modification :