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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0514
- Date de réception :
- 1910-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 990, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 January 1910 (2 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10957
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, août, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, septembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2560
- Date de réception :
- 1907-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1829
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753, août, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-537
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 September 1887 (26 August 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0717
- Date de réception :
- 1880-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, juin, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0605
- Date de réception :
- 1884-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 448, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1743
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-80
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1558
- Date de réception :
- 1883-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, août, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1730, mars, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-56, F-56
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3556
- Date de réception :
- 1895-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 693, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, avril, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2408--C-2409, F-119
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1842, août, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1290
- Date de réception :
- 1875-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1750, mai, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1352
- Date de réception :
- 1891-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1748, novembre, 10
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-92
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1749, août, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2409, F-120
- Date de modification :